Conditions générales

TNFDistri Conditions générales pour les consommateurs

Version 1, 08 juin 2021

1. Définitions

1.1 Abonnement: Un accord entre les client et Genus pour l’utalisation du logiciel.

1.2 Genus: Genus Care B.V., établi à Assendorperdijk 1, 8012 EG. Genus est le fabricant du produit et le fournisseur de l’abonnement.

1.3 Client: une personne physique, n’agissant pas dans l’exercice d’une profession ou d’une entreprise, qui conclut un contrat avec TNFDISTRI.

1.4 Contrat: tout engagement entre un client et TNFDISTRI.

1.5 Contrat à distance: un contrat entre TNFDISTRI et le client conclu par l’internet (mobile).

1.6 Produit: le cadre photo intelligent Genus destiné à permettre à l’utilisateur de partager des photos, de passer des appels vidéo et de faire surveiller son bien-être à distance par des membres de sa famille, des amis, des soignants informels et/ou des soignants professionnels par une connexion internet.

1.7 Logiciel: le logiciel Genus installé sur le produit, qui permet à l’utilisateur du produit d’utiliser les services offerts par Genus par le biais du produit, y compris la réception des photo, les appels vidéo, la surveillance de l’environnement et l’envoi de notifications. L’utilisateur peut le faire avec les personnes qui ont téléchargé l’application Genus sur leur smartphone.

1.8 TNFDISTRI: The Network Factory Distri, établi à B.T. Poodtstraat 2A, 1710 Ternat (ci-après: “TNFDISTRI”). TNFDISTRI est l’importateur et le distributeur du produit en Belgique.

1.9 Site web: www.genuscare.be

2. Dispositions générales

2.1 Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats entre TNFDISTRI et le client.

2.2 Toutes les offres faites par TNFDISTRI sont sans engagement.

2.3 Le contrat test conclu après que le client ait accepté une offre de TNFDISTRI par écrit ou par voie éléctronique.

2.4 TNFDISTRI respecte l’ensemble des lois et règlements relatifs à la protetion des données personnelles. Toutes les données personnelles obtenues seront traitées conformément aux dispositions de l’article13.

2.5 Le produit et le logiciel sont conçus uniquement comme une mécanisme de communication sociale et de réassurance. Ils ne sont pas destinés à être utilisés comme une système de diagnostic, comme un substitut aux soins médicaux et au suivi médical des patients, comme un moyen de répondre aux besoins immédiats de soins médicaux d’un patient, comme un service d’urgence médicale ou comme un outil permettant d’obtenir des données et temps réel. Si le client utilise le produit ou le logiciel à de telles fins, TNFDISTRI ne sera pas responsable de tout dommage résultant de toute information reçue ou transmise par le client par le biais du produit et du logiciel qui est incorrecte, incomplète et/ou inopportune.

2.6 Le client peut mettre le produit à la disposition d’une autre personne sur une base non commerciale. Si le client laisse une autre personne utiliser le produit, il reste responsable. Si ces conditions font référence à l’utilisation par le client, cela inclut l’utilisation par la personne à qui le client a mis le produit à disposition.

3. Vente et livraison du produit

3.1 TNFDISTRI est l’importateur et le distributeur du produit en Belgique. TNFDISTRI vend le produit au client dans les quantités spécifiées dans le contrat.

3.2 Dans le cas où le produit n’est pas immédiatement disponible, TNFDISTRI peut réserver le produit pour le client. TNFDISTRI ne garantit pas qu’elle sera toujours en mesure de livrer un produit réservé au client. Le délai de livraison indiqué par TNFDISTRI n’est donné qu’à titre indicatif.

3.3 Le client peut mettre le produit à la disposition d’une autre personne sur une base non commerciale. Si le client laisse une autre personne utiliser le produit, il reste responsable. Si les présentes conditions générales font référence à l’utilisation par le client, cela inclut l’utilisation par la personne à laquelle le client a mis le produit à disposition.

3.4 Le client ne peut revendre le produit sans l’accord préalable écrit de TNFDISTRI.

4. Médiation d’un abonnement

4.1 Pour utiliser le produit, le client doit souscrire un abonnement. Le client achètera l’abonnement directement auprès de Genus. Les conditions d’abonnement de Gensu s’appliquent (www.genuscare.be). Pour l’abonnement, TNFDISTRI n’agit que comme intermédiaire entre le client et Genus.

5. Prix et paiement

5.1 Pour l’achat du produit, le client est redevable du prix indiqué dans le contrat.

5.2 Le client paie le prix en même temps qu’il achète le produit, sauf disposition contraire du contrat. TNFDISTRI fournira au client une facture à ces effet.

5.3 Si le client ne paie pas le prix à Genus en temps voulu, TNFDISTRI peut facturer des intérêts légaux après un rappel. Si TNFDISTRI engage un procédure de recouvrement à la suite du non-paiement par le client, TNFDISTRI peut facturer au client des frais de recouvrement raisonnables. TNFDISTRI peut alors partages les informations personnelles du client avec l’agence de recouvrement.

5.4 Le prix du produit et toutes autres sommes dues par le client à TNFDISTRI en vertu du contrat sont immédiatement exigibles si TNFDISTRI estime qu’il y a lieu de la faire. Cette raison peut inclure, par exemple, le dépôt d’une requête de faillite ou un moratoire sur les paiements concernant le client.

5.5 Avant l’achat d’un produit, TNDISTRI peut procéder à une vérification de la solvabilité du client potentiel. TNFDISTRI peut alors refuser de vendre un produit à un client potentiel, ou assortir ce refus de conditions particulières.

6. Délai de réflexion pour la vente à distance (droit de rétractation)

6.1 Lors de la vente d’un produit par le site web, le client a le droit de résilier le contrat dans les 14 jours suivant la livraison du produit (délai de réflexion). TNFDISTRI informera le client lors de la livraison de la procédure qui le client doit suivre pour exercer ce droit de rétractation et fournira au client un formulaire de retour (en ligne) à cet effet. .

6.2 Pendant le délai de réflexion, le client manipulera le produit et son emballage avec soin. Le client ne fera que déballer le produit et l’utiliser pour évaluer si le produit lui plaît. Le point de départ est que le client ne fait que manipuler et inspecter le produit comme il le ferait dans un magasin.

6.3 Le client est responsable de la perte de valeur du produit si celle-ci se produit parce que le client va au-delà de l’utilisation du produit autorisée au paragraphe 2.

6.4 Le client peut exercer son droit de rétractation en envoyant le formulaire de retour complété à TNFDISTRI dans le délai de réflexion. Dans ce cas, le client doit renvoyer le produit et tous les biens d’accompagnement à TNFDISTRI, dans la mesure du possible dans l’emballage d’origine, dans les 14 jours à compter du jour où TNFDISTRI a reçu le formulaire rempli par le client.

6.5 Dès réception du formulaire de retour rempli, TNFDISTRI enverra au client un accusé de réception. TNFDISTRI remboursera les frais de port habituels si le client a renvoyé le produit en temps utile et dans l’état mentionné au point 2. TNFDISTRI confirmera alors également à Genus que le client a valablement invoqué soin droit de rétractation, afin que le client puisse résilier l’abonnement au produit concerné auprès de Genus.

7. Livraison

7.1 Si le produit n'est pas immédiatement disponible, TNFDISTRI peut réserver le produit pour le client. TNFDISTRI ne garantit pas qu'elle sera toujours en mesure de livrer un produit réservé au client. Le délai de livraison indiqué par TNFDISTRI n'est donné qu'à titre indicatif.

7.2 Dans le cas où TNFDISTRI a expédié le produit au client, TNFDISTRI aura rempli son obligation de livraison dès lors qu'elle aura proposé le produit au client pour livraison. En cas de livraison à domicile, le rapport du transporteur sera considéré comme une preuve complète de l'offre de livraison, sous réserve de preuve contraire. TNFDISTRI peut facturer les frais d'expédition au client.

8. Conservation du titre

8.1 Après la livraison, un produit reste la propriété de TNFDISTRI jusqu'à ce que le client ait rempli ses obligations en vertu de l'accord concernant l'achat du produit à l'égard de TNFDISTRI. Si le client n'exécute pas ces obligations ou ne les exécute pas dans les délais, TNFDISTRI pourra résilier le contrat en se prévalant de cette réserve de propriété et réclamer au client une indemnité pour perte, manque à gagner et intérêts.

9. Garantie

9.1 A la livraison, le client doit vérifier le produit livré par TNFDISTRI pour les défauts, les quantités correctes et le type. Le client informera TNFDISTRI immédiatement après la livraison de tout défaut immédiatement observable dans le produit ou si le produit a été livré dans des quantités ou un type incorrect.

9.2 La garantie d'usine sur le produit est de 6 mois à compter de l'achat. Si le produit est défectueux au cours de ces 6 mois, TNFDISTRI s'engage, à sa discrétion, à réparer ou à remplacer (échanger) le produit.

9.3 En plus de la garantie du fabricant, le produit est garanti par la loi. Cela signifie que le client a droit à un produit sain pendant la durée de vie normale du produit. Pour déterminer la durée de vie normale, on peut considérer la durée de vie de produits similaires. Si le produit devient défectueux au cours de sa durée de vie normale, TNFDISTRI réparera ou remplacera, à sa discrétion, le produit si le client peut démontrer qu'une situation telle que visée au paragraphe suivant n'existe pas.

9.4 La garantie ne s'applique pas si le client a tenté de réparer lui-même le produit ou l'a fait réparer par un tiers, s'il n'a pas utilisé le produit avec soin, s'il a causé des dommages au produit ou s'il n'a pas utilisé le produit conformément aux instructions et aux directives de TNFDISTRI.

10. Conditions de retour

10.1 Le Client peut échanger un produit auprès de TNFDISTRI contre un produit de remplacement uniquement après que TNFDISTRI ait donné son accord et si le client a droit à cet échange en vertu des dispositions de garantie de l'article 9. En cas d'échange, le client bénéficiera d'une remise sur un nouveau produit à déterminer par TNFDISTRI.

10.2 Un échange n'est possible que si le client peut prouver, à l'aide d'une pièce d'identité valide et d'une preuve d'achat, qu'il est l'acheteur et le propriétaire du produit, que le produit ne contient plus de fichiers personnels (tels que des photos) et que le produit n'est pas endommagé.

11. Réparation

11.1 Si le client demande à TNFDISTRI de réparer le produit, TNFDISTRI peut refuser de le faire si, de l'avis de TNFDISTRI, la réparation n'est plus possible pour des raisons économiques ou techniques.

11.2 Si le client livre un produit à TNFDISTRI pour réparation, le client doit s'assurer que toutes les données électroniques stockées par le client sur le produit ont été supprimées. TNFDISTRI ne peut être tenu responsable de la perte de toute donnée électronique alors encore stockée sur le produit.

11.3 Lors de la réparation, TNFDISTRI peut réinitialiser le produit à ses paramètres d'usine.

11.4 Le délai de réparation proposé par TNFDISTRI au client est une indication. TNFDISTRI ne sera pas responsable des dommages subis par le client du fait du retard dans la réparation.

11.5 Le coût de la réparation est à la charge du client, sauf si et dans la mesure où la réparation est couverte par les dispositions de garantie de l'article 9.

11.6 Si TNFDISTRI répare un produit défectueux en vertu du présent régime de garantie et que le client reçoit le produit en retour dans un meilleur état qu'avant après réparation, TNFDISTRI peut demander au client de supporter une partie raisonnable des frais de réparation.

11.7 TNFDISTRI offre une garantie de 90 jours sur la réparation livrée en fonction des matériaux utilisés et de la main d'œuvre effectuée..

11.8 TNFDISTRI expédie le produit au client après paiement des frais de réparation et d'expédition, dans la mesure où ils sont à la charge du client.

12. Plaintes

12.1 Si le client a des plaintes concernant la performance du produit ou du logiciel, il peut contacter TNFDISTRI.

12.2 Sur le site web TNFDISTRI fournit des informations claires sur la procédure à suivre par le client en cas de plaintes concernant le produit ou le logiciel.

12.3 Genus est responsable du bon fonctionnement du logiciel en combinaison avec le produit, conformément à l'accord conclu par le client avec Genus à cet effet. Pour résoudre les plaintes concernant le logiciel, TNFDISTRI agira en tant que représentant de Genus.

12.4 Si le client a une réclamation concernant le produit ou le logiciel, il doit contacter TNFDISTRI dans les meilleurs délais, selon la procédure mentionnée au paragraphe 2. Si la plainte concerne un défaut du produit, le client doit en informer TNFDISTRI au plus tard 14 jours après la découverte du défaut.

12.5 TNFDISTRI fera tout son possible pour répondre à une plainte dans les 14 jours de sa réception. Si la résolution de la plainte prend plus de 14 jours, TNFDISTRI informera le client dans ces 14 jours de l'état de la plainte et du délai indicatif de résolution prévu..

12.6 Si le client et TNFDISTRI ne peuvent pas résoudre une plainte en consultation mutuelle, le client peut utiliser la procédure de règlement des différends prévue à l'article 16.5.

13. Informations personnelles

13.1 TNFDISTRI collecte certaines données personnelles auprès du Client. Ces données personnelles peuvent comprendre le nom, l'adresse, l'adresse électronique et le numéro de téléphone.

13.2 TNFDISTRI utilise les informations personnelles aux fins de l'exécution du contrat, y compris la livraison du produit, la résolution des plaintes concernant le produit et l'amélioration de ses services.

13.3 Si le client choisit de recevoir des nouvelles et des informations sur les services de TNFDISTRI, TNFDISTRI utilisera également les données personnelles du client pour envoyer ces informations. Le client peut retirer son consentement à tout moment en suivant les instructions figurant dans les courriels que le Client reçoit alors de TNFDISTRI.

13.4 TNFDISTRI conservera les données personnelles aussi longtemps que nécessaire aux fins énoncées ci-dessus.

13.5 Le client a le droit de : (I) demander que les informations concernant le client soient corrigées, limitées ou supprimées, (II) s'opposer à certaines activités de traitement, et (III) demander une copie des données personnelles que TNFDISTRI détient sur le client. Le client a également le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de surveillance compétente. TNFDISTRI informera le client dans les meilleurs délais si TNFDISTRI n'est pas en mesure de donner suite à la demande du client en tout ou en partie, en indiquant les raisons de cette impossibilité. TNFDISTRI est le responsable du traitement des données à caractère personnel. Les questions et les demandes concernant le traitement des données personnelles peuvent être envoyées par le client à info@thenetworkfactory.be.

13.6 La politique de confidentialité de TNFDISTRI est détaillée dans sa politique de confidentialité, qui peut être consultée sur le site web.

14. Responsabilité civile

14.1 TNFDISTRI n'est pas responsable des dommages indirects et consécutifs, ce qui inclut, par exemple, la perte de chiffre d'affaires et de profit. En ce qui concerne les dommages directs, ou si l'exclusion pour les dommages indirects et consécutifs n'est pas maintenue, TNFDISTRI est responsable jusqu'au montant payé par son assurance responsabilité (professionnelle) et, dans le cas où aucun paiement (ou aucun paiement complet) n'est effectué par une compagnie d'assurance en ce qui concerne le montant de la perte, la responsabilité est limitée au montant de la facture (ou partie de celle-ci) à laquelle la responsabilité se rapporte.

14.2 Les informations et le matériel promotionnel fournis par TNFDISTRI au Client ou publiés sur le site web ont été préparés avec soin, mais ne sont destinés qu'à illustrer les services fournis par TNFDISTRI. Le client ne peut en tirer aucun droit.

14.3 Le présent article s'applique quelle que soit la base juridique sur laquelle est fondée la responsabilité. Le présent article ne s'applique pas en cas d'intention ou d'imprudence délibérée de la part de TNFDISTRI.

14.4 TNFDISTRI n'est pas responsable des dommages subis par le client en raison de défauts dans les services fournis par Genus, y compris l'abonnement.

15. Force majeure

15.1 En cas de force majeure, TNFDISTRI n'est pas tenu d'indemniser le client pour tout préjudice. Il en est ainsi en cas de survenance d'une situation indépendante de la volonté de TNFDISTRI, ayant pour conséquence d'empêcher en tout ou partie l'exécution de ses obligations envers le client ou de ne pouvoir raisonnablement être exigée de TNFDISTRI. Les cas de force majeure comprennent les pannes d'Internet, les pannes de télécommunications, les attaques par (d)dos, les virus informatiques, les pannes de courant, les troubles civils, la mobilisation, la guerre, les mesures gouvernementales, les restrictions en matière de transport, les conditions météorologiques imprévues, les grèves, les pannes opérationnelles, les pénuries d'approvisionnement, les incendies, les inondations ou les pandémies.

15.2 Dans le cas où TNFDISTRI ne peut exécuter une ou plusieurs de ses obligations vis-à-vis du client en raison d'un cas de force majeure, ces obligations seront suspendues jusqu'à ce que TNFDISTRI soit en mesure d'exécuter à nouveau ses obligations.

15.3 A partir du moment où une situation de force majeure a duré au moins 30 jours calendaires, le client et TNFDISTRI peuvent dissoudre le contrat par écrit, en totalité ou en partie.

15.4 En cas de force majeure, TNFDISTRI ne sera redevable d'aucune indemnité ou dommage et intérêts au client, même si TNFDISTRI bénéficie de cette situation.

16. Dispositions finales

16.1 Si l'une des dispositions des présentes conditions générales est invalide ou est annulée, le reste des présentes conditions générales restera en vigueur. TNFDISTRI et le client se consulteront alors pour remplacer la disposition nulle par une disposition valable ayant autant que possible le même objet et la même portée que la disposition nulle.

16.2 Les modifications des présentes conditions générales ne s'appliquent que si TNFDISTRI les a expressément acceptées par écrit. Les conditions d'achat ou autres du client ne sont pas applicables.

16.3 TNFDISTRI peut modifier les présentes conditions générales à tout moment. TNFDISTRI informera le client de cette modification et indiquera si le client a le droit de résilier le contrat avant que la modification ne prenne effet, parce que la modification est de grande portée.

16.4 Le client ne peut transférer ses droits et obligations au titre du contrat à un tiers qu'avec l'accord écrit de TNFDISTRI. TNFDISTRI peut céder ses droits et obligations au titre de l'abonnement à un tiers sans le consentement du client.

16.5 Le Contrat est régi exclusivement par le droit français.

16.6 Dans le cas où, de l'avis du client ou de TNFDISTRI, un litige existe, ils feront tout leur possible pour résoudre le litige entre eux. Si cela ne fonctionne pas, le client ou TNFDISTRI peut faire appel au tribunal compétent pour résoudre le litige.

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